Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

B
CREATION ET PRODUCTION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3317505
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
B de CREATION ET PRODUCTION

Présentation de la marque B

Déposée le 11 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « B »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION domicilié(e) LA CHAUSSAIRE,49600 LA CHAUSSAIRE - 49600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 061 201 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B est expirée depuis le 11 octobre 2014.

CREATION ET PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LA MODE EN S'AMUSANT , 102 , JEAN BOURGET , xxx small , JEANBOURGET , [little couture] , B Kini Bay , 28 ,


CREATION ET PRODUCTION Société par Actions Simplifiée - LA CHAUSSAIRE,49600 LA CHAUSSAIRE - 49600 - France - SIREN 061201174


GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY - ZI DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Inscription le 31 juillet 2007 - Changement d'adresse n°458689 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 30 juin 2008 - renonciation totale n°476466 - Publication au BOPI 2008-06-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.